Il faut comparer mathématiquement les conditions de vie présentes et futures des époux. Il s’agit d’analyser le patrimoine actuel et le patrimoine futur.
Comment est évalué le patrimoine actuel des époux ?
La connaissance du patrimoine en capital de chacune des parties suppose que celles-ci aient liquidé leur régime matrimonial, quelle que soit la nature de ce dernier.
Comment le juge évalue-t-il le patrimoine futur ?
Il s’agit pour le juge de conforter sa première impression. Pour ce faire, il lui faut répertorier les ressources prévisibles de chacun des époux, puis déduire leurs charges également prévisibles.
S’agissant des ressources prévisibles, il convient de s’attacher aux perspectives de carrière de chaque époux, c’est-à-dire à leur capacité éventuelle d’obtenir des revenus professionnels. Dans cette recherche, le juge va s’attarder sur l’âge et l’état de santé des époux, au temps qu’il faudra encore consacrer à l’éducation des enfants mais surtout, bien entendu, à leurs qualifications et leurs situations professionnelles.
Il ne saurait désormais être question pour le juge de prendre en considération de simples espérances successorales, puisque la Cour de cassation considère depuis peu que la vocation successorale ne constitue pas un droit prévisible (Civ. 1re, 21 sept. 2005).
Quel rôle joue l’activité des époux durant le mariage ?
Le juge doit s’intéresser aux causes du déséquilibre entre les époux. Cette évaluation se mesure principalement au regard de l’activité des époux durant le mariage. Si celle-ci, pendant le mariage, peut expliquer le présent, elle permet surtout d’apprécier les perspectives d’avenir de chacun et de déceler l’existence d’une disparité future dans les conditions de vie respectives des époux.
Il est en effet des passés qui hypothèquent l’avenir. Le regard rétrospectif sur l’activité des époux durant le mariage, particulièrement révélateur du préjudice matériel subi par l’un d’entre eux du fait du divorce, constitue donc un élément essentiel dans l’évaluation de la prestation.
